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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
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CAFE MOZART
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFE MOZART
SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3615019
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
CAFE MOZART de SENOBLE FRANCE

Présentation de la marque CAFE MOZART

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE MOZART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE MOZART est expirée depuis le 2 décembre 2018.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , Fruits GOURMANDS , SENAGRAL , PETITE ENVIE , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 20 juillet 2009 - Retrait partiel n°502231 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème de beurre, desserts lactés, entremets sucrés à savoir entremets sucrés à base d'oeufs, de lait et de produits laitiers, yaourts, crème fraîche (produit laitier), fromages, fromages frais.